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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAT'ELEC
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CREAT'ELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREAT'ELEC
CREAT'ELEC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3093259
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011

Présentation de la marque CREAT'ELEC

Déposée le 27 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAT'ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREAT'ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAT'ELEC domicilié(e) Siège : 10, rue Francis VOVELLE, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 145 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques ROBERT - France.

La marque CREAT'ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAT'ELEC est expirée depuis le 27 mars 2011.

CREAT'ELEC a également déposé les autres marques suivantes : CREAT'ELEC


CREAT'ELEC Société à responsabilité limitée - Siège : 10, rue Francis VOVELLE, 28000 CHARTRES - France - SIREN 433145901


Maître Jacques ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Appareils électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.